Mentions légales

Éditeur du site

Votre Tableau est un site édité par Créativeline, entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise.

SIRET : 527 700 454 00020

Siège : Nogent-sur-Vernisson (45290), France

Contact : creativeline@outlook.fr

Directeur de la publication : Nicolas Bedu

Régime fiscal

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Les prix affichés sur ce site sont nets de taxe.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc.

440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Production

Les tirages sont imprimés et encadrés par notre partenaire de production, dont les ateliers sont situés en Union européenne.

Propriété intellectuelle

Les images générées sur ce site le sont à partir de la description fournie par le client, au moyen d'un service d'intelligence artificielle.

Le client garantit que sa description ne porte atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d'auteur, au droit à l'image et au droit des marques.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le vendeur a adhéré au service de médiation CM2C.

CM2C — 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris

Téléphone : 01 89 47 00 14

Courriel : litiges@cm2c.net

Déclaration en ligne : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php